Marque enregistrée - Marque en vigueur

Rosé du lac
DOMAINE DU LAC, SCEA

Numéro de dépôt :
4305093
Date de dépôt :
06/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/10/2026
Rosé du lac de DOMAINE DU LAC

Présentation de la marque Rosé du lac

Déposée par voie électronique le 6 octobre 2016 par DOMAINE DU LACTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Rosé du lac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est DOMAINE DU LACTODO domicilié(e) LE LAC - 24130 - GINESTET - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 736 241 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sébastien DANTIN domicilié(e) Papounet - 24130 - GINESTET - France.

La marque Rosé du lac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4305093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rosé du lac arrivera à expiration en date du 6 octobre 2026.

DOMAINE DU LAC a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DU LAC , LES VIGNOBLES DU LAC , LES VIGNOBLES DU LAC , LA DIVINE PROPORTION , VL LES VIGNOBLES DU LAC , CHATEAU DE L'OU , Chateau Severin , DOMAINE DU LAC , LES VIGNOBLES DU LAC LE VIN EGAYE LA VIE


DOMAINE DU LAC, SCEA - LE LAC - 24130 - GINESTET - France - SIREN 388736241


M. Sébastien DANTIN - Papounet - 24130 - GINESTET - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.